Déposée le 8 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) RBL-REI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA STEPHANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RBL-REI domicilié(e) 11 Boulevard Brune - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 461 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque LA STEPHANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398625.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RBL-REI, SA - 11 Boulevard Brune - 75014 - PARIS - France - SIREN 305461063
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599375 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09
Transporteurs à courroie, à rouleaux ; installations ; machines et appareils de manutention (chargement, déchargement) ; monte-charge ; ponts de chargement ; courroies d'élévateurs ; rouleaux de manutention et de convoyage ; appareils élévatoires ; courroies et chaînes d'élévateurs ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; trémies pour le chargement ; machines et appareils à concasser ; alimentateurs ; machines-outils ; machines à percer, à forer ; broyeurs ; trémies roulantes pour déchargement ; chargeurs de containers, de barges ; élévateurs à godets ; appareils et machines à gratter.Exploration de carrières ; extraction minière ; construction, réparation et entretien d'installations de manutention et de convoyage de matériaux ; location de machines de chantier.Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technoloogiques rendues par des ingénieurs ; services de recherche et de conception dans le domaine de la mécanique, de la métallurgie, des installations de manutention, du transport de matériaux, d'extraction de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs, ingénierie).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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